Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation du site Kongomani 243 et de ses services en ligne.
01 Objet
Elles encadrent la consultation du site, l’utilisation de ses formulaires et l’accès aux fonctionnalités proposées par Kongomani 243.
02 Présentation de Kongomani 243
Kongomani 243 est une association sans but lucratif qui vise notamment à mobiliser, former et engager une nouvelle génération de leaders au service de leurs communautés et de la Nation.
03 Accès au site
Certains contenus sont librement accessibles. D’autres fonctionnalités peuvent dépendre d’un formulaire, d’une inscription, d’une invitation ou d’une validation. Le service peut être interrompu pour maintenance, sécurité ou évolution, sans garantie de disponibilité permanente.
04 Utilisation des services
Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite, à fournir des informations exactes lorsque celles-ci sont demandées et à ne pas tenter de frauder, d’usurper une identité, de détourner un service ou de perturber son fonctionnement.
05 Contenus
Le site peut présenter des contenus institutionnels, articles, photographies, vidéos et documents. Leur publication ne vous autorise pas à les réutiliser au-delà des usages permis par la loi, l’autorisation du titulaire ou la licence indiquée.
06 Propriété intellectuelle
L’identité de Kongomani 243 et les contenus produits pour l’association restent soumis aux droits qui leur sont applicables. Les éléments provenant de tiers, notamment certaines photographies ou ressources, restent soumis aux droits et licences de leurs auteurs ou fournisseurs.
07 Liens externes
Certaines pages peuvent renvoyer vers des services tiers. Kongomani 243 sélectionne ces liens pour leur utilité, sans pouvoir garantir en permanence leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
08 Responsabilité
Kongomani 243 veille à fournir des informations utiles et à maintenir le site dans des conditions raisonnables. Une erreur, une interruption ou un contenu tiers ne saurait toutefois être assimilé à une garantie absolue. Les responsabilités qui ne peuvent être exclues par le droit applicable demeurent réservées.
09 Données personnelles
Les informations relatives aux traitements de données et à l’exercice de vos droits figurent dans la Politique de confidentialité.
10 Cookies
Les cookies et stockages locaux observés sur le site sont présentés dans la page Gestion des cookies.
11 Modification des conditions
Ces conditions peuvent évoluer avec les services ou le cadre applicable. La date de dernière mise à jour affichée en tête de page permet d’identifier la version publiée.
12 Contact
Pour toute question relative à l’utilisation du site, utilisez le formulaire de contact institutionnel.